Exemple d'ordre du jour du C.H.S.C.T.
Présents, absents, excusés
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION PRECEDENTE (FACULTATIF)
COMPTE RENDU DES VISITES D'INSPECTIONS DU TRIMESTRE :
Anomalies constatées, photos, rappel des règles, propositions, calendrier, suivi.
Vérification des dispositions légales (affichage, registres, FDS, exercices d'évacuation)
COMPTE RENDU D'ENQUETE SUITE A ACCIDENTS : Présentation de l'arbre des causes, propositions, calendrier, suivi.
INFORMATION DU CHSCT :
Courriers reçus,
Contrôles techniques,
Entreprises devant intervenir dans le trimestre, plan de prévention,
Derniers chiffres connus : taux A.T ; taux d'embauche d'handicapés
PRESENTATION ET ANALYSE DES ACCIDENTS :
de travail, de trajet, de déplacements ; examen du registre des accidents bénins.
CONSULTATION DU CHSCT :
Aménagements importants,
Réception de nouvelles machines ou de nouveau matériel
Modification du Règlement intérieur, notes de service en matière d'hygiène et de sécurité
ET UNE FOIS PAR AN :
Bilan annuel HS
Programme de prévention
Document unique sur la prévention des risques professionnels
Rapport du médecin du travail (Fiche médicale d'entreprise et plan d'activité du médecin en milieu de travail)
Formation prévue en matière d'H.S.
PROPOSITIONS DIVERSES DU CHSCT :
Campagnes du CHSCT (alcoolisme, cigarette, port E.P.I, rangement)
Questions au médecin (disposition pour protéger les femmes enceintes, contrôle du personnel travaillant sur écran, mesure à réaliser bruit, éclairement, suivi médical renforcé)
DATE DE LA PROCHAINE REUNION (FACULTATIF)
Signature du Président Signature du Secrétaire
